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Président de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

Conception & Réalisation

 

Conception éditoriale, co-réalisation, gestion et mises à jour

Marie-Françoise Feuillet, Cédric Limousin et toute l’équipe de la Médiathèque Jean Ferrat

 

Développeur / Création

Société Decalog
1244 rue Henri Dunant
07 500 Guilherand-Granges
Tél : +33 (0) 4-75-81-50-50
Email : contact@decalog.net
www.decalog.net

Droits d'auteur

 

Le site bm-aubenas.fr est la propriété exclusive de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

 

Le site Internet bm-aubenas.fr est une œuvre de l'esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables à ce droit se rend coupable du délit de contrefaçon.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, est interdite sans le consentement écrit et préalable de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas. Il en est de même de leur altération.

 

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou, dans une plus large mesure, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Dans tous les cas, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles explicitées ci-dessus.

 

Le site bm-aubenas.fr se réserve le droit de citer des sites tiers en proposant un lien hypertexte pour y accéder. Cliquer sur ces liens a pour conséquence de quitter le site bm-aubenas.fr. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas. Par conséquent, cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Des efforts particuliers ont été faits pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire du site Internet bm-aubenas.fr soient exactes. Cependant, bm-aubenas.fr ne peut garantir en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour. En aucun cas, bm-aubenas.fr ou son partenaire concepteur ne peuvent être tenu pour responsables d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de ce site Internet. Bm-aubenas.fr et son partenaire concepteur n'assurent aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de ce site web.

Traitement des données

 

Les réponses recueillies au moyen de questionnaires sur le site Internet bm-aubenas.fr ont un caractère facultatif.

 

Les données personnelles recueillies lors de dépôt de messages ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas les conserve de manière confidentielle pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les données collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas.

 

Si vous ne souhaitez pas recevoir d'information de la part de bm-aubenas.fr merci de nous en informer à : contact@bm-aubenas.fr (en nous rappelant simplement votre nom et adresse email dans le corps du message) ou par envoi postal :

 

Médiathèque Jean Ferrat
Site Internet
1 rond point des écoles
07200 Aubenas

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